|
Les photographies et les documents de toutes les sections de la base de
données "Archives acadiennes de l'Île-du-Prince-Édouard" sont la
propriété du Centre de recherches acadiennes de l'Île-du-Prince-Édouard.
Certains individus ou organismes qui ont fait don de leurs collections au Centre
conservent toujours leurs droits d'auteur relatifs à l'usage de leurs collections. Par
exemple, le journal la Voix acadienne possède toujours les droits d'auteur des
photos du Fonds La Voix acadienne.
Usage personnel et non-commercial
Les photographies et les documents de ce site peuvent être utilisés pour des raisons
personnelles et non-commerciales telles un travail scolaire ou un album de famille. Les
personnes qui utilisent les photos ou les documents pour des buts personnels et
non-commerciaux s'engagent à inscrire la mention de crédit suivante:
Le Centre de recherches acadiennes de l'Île-du-Prince-Édouard (indiquer, s'il y a
lieu, le titre du fonds)
Exemple:
Le Centre de recherches acadiennes de l'Île-du-Prince-Édouard – Fonds David Le
Gallant
Usage pour publication non-commerciale
Il est INTERDIT de reproduire dans tous genres de publications non-commerciales
(livres, revues, films, sites Web, etc.) les photographies et les documents de ce site
sous aucun format, électronique ou imprimé, sans obtenir au préalable l'autorisation
écrite du Centre de recherches acadiennes de l'Île-du-Prince-Édouard.
Usage commercial
Il est INTERDIT de reproduire ou de publier pour des buts commerciaux les
photographies et les documents de ce site sous aucun format, électronique ou imprimé,
sans obtenir au préalable l'autorisation écrite du Centre de recherches acadiennes de
l'Île-du-Prince-Édouard. |
